Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est pas la MER A BOIRE.
SORCIERS Productions (S.A.R.L.)
Mme Nelly MATHIEU
Mr Frédéric COURANT
Mr Jamy GOURMAUD
Mr Joël Guillemet

Numéro de dépôt :
99770465
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque C'est pas la MER A BOIRE.

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORCIERS Productions, madame Nelly MATHIEU, monsieur Frédéric COURANT, monsieur Jamy GOURMAUD, monsieur Joël Guillemet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C'est pas la MER A BOIRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORCIERS Productions domicilié(e) Siège : 90 rue de JAVEL, 75015 PARIS, Courrier : 2, rue Sainte Lucie 75015 PARIS - France, madame Nelly MATHIEU domicilié(e) rue Romain Rolland, 94250 Gentilly - France, monsieur Frédéric COURANT domicilié(e) Les Tasses, 78270 La Villeneuve en Chevrie - France, monsieur Jamy GOURMAUD domicilié(e) rue du Progrès, 92140 Clamart - France, monsieur Joël Guillemet domicilié(e) 2 square La Bruyère, 78960 VOISINS Le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORCIERS PRODUCTIONS - France.

La marque C'est pas la MER A BOIRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pas la MER A BOIRE. est expirée depuis le 22 janvier 2009.

SORCIERS Productions a également déposé les autres marques suivantes : Quelle aventure ! , T'as fait quoi à l'école ? , QUELLE AVENTURE , LES APPRENTIS SORCIERS , FRED et JAMY


SORCIERS Productions (S.A.R.L.) - Siège : 90 rue de JAVEL, 75015 PARIS, Courrier : 2, rue Sainte Lucie 75015 PARIS - France

Mme Nelly MATHIEU - rue Romain Rolland, 94250 Gentilly - France

Mr Frédéric COURANT - Les Tasses, 78270 La Villeneuve en Chevrie - France

Mr Jamy GOURMAUD - rue du Progrès, 92140 Clamart - France

Mr Joël Guillemet - 2 square La Bruyère, 78960 VOISINS Le Bretonneux - France


SORCIERS PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Papier, carton ; produits en ces matières (papier carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : produits pour de l'imprimerie ; article pour reliures, photographies ; papeteries, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Matière plastique pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles Télécommunications : Agences de presse et d'informations (nouvelles) Éducation : formation, divertissement, activités sportives et culturelles éditions de livres de revues. Productions de spectacles, films. Agences pour artistes, locations de films, l'enregistrement phonographique. Organisation de concours en d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.